Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez les présentes modalités.

Limitation de responsabilité

1. Précision des informations :
   • Le site s’efforce de fournir des informations précises et à jour, mais il peut y avoir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.
   • Les utilisateurs sont invités à signaler toute erreur ou dysfonctionnement.
2. Téléchargements :
   • Les téléchargements se font aux risques et périls de l’utilisateur.
   • 1901asso.org ne peut être tenu responsable des dommages subis par l’ordinateur de l’utilisateur ou des pertes de données consécutives au téléchargement.
3. Photos non contractuelles :
   • Les photos présentées sur le site ne sont pas contractuelles, ce qui signifie qu’elles ne constituent pas une garantie ou une promesse de ce que l’utilisateur recevra.
4. Liens hypertextes :
   • Les liens vers d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de 1901asso.org.

Propriété intellectuelle

1. Propriété exclusive :
   • Tout le contenu du site, y compris les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes, est la propriété exclusive de 1901asso.org.
   • Les marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs sont exclus de cette propriété.
2. Interdiction de reproduction :
   • Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de 1901asso.org.
   • Cette interdiction est sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
3. Droits des producteurs de bases de données :
   • 1901asso.org est également propriétaire des droits des producteurs de bases de données, conformément à la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998.
4. Demande d’autorisation :
   • Pour toute demande d’autorisation ou d’information, les utilisateurs doivent contacter Estuaire.org.
   • Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Hébergeur

IONOS (ex 1&1 Internet SARL)
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex